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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET NATURE
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SOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOY
NUTRITION ET NATURE, Société anonyme par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93464287
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
08/04/2023

Présentation de la marque SOY

Déposée le 8 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « SOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET NATURE domicilié(e) Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET NATURE, S.A.S, Laurent HOURQUET domicilié(e) Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France.

La marque SOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOY est expirée depuis le 8 avril 2023.

NUTRITION ET NATURE a également déposé les autres marques suivantes : CEREALPES , CERéalpes , GRINIOC , COOKICHOC , CRAC'TINE , DELICEREALES , Valpiform' , Valpi bio , SOYCISSE , VIVABIO


NUTRITION ET NATURE, Société anonyme par actions simplifiée - Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France - SIREN 323753558


NUTRITION ET NATURE, S.A.S, Laurent HOURQUET - Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240318 - Publication au BOPI 2003-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2515027 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Produits diététiques à base de soja, aliments pour bébé à base de soja.Plats cuisinés à base de soja, desserts à base de fruits et de soja, desserts à base de lait et de soja.Desserts à base de café et ou de thé et ou de cacao et ou de sucre et ou de riz et ou de succédanés du café et ou de miel et de soja, biscuits à base de soja, patisseries et confiseries à base de soja, glaces commestibles à base de soja, sauces à base de soja, sauce à salade à base de soja, soja frais.Aliments pour animaux à base de soja.Boissons à base de soja

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.